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Marques déposées par PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT
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LE POT DU CHÂTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT DU CHÂTEAU
PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT

Numéro de dépôt :
98746667
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2008

Présentation de la marque LE POT DU CHÂTEAU

Déposée le 13 août 1998 par PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DU CHÂTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT, domicilié(e) CHÂTEAU DE LA VENERIE, 69640 DENICÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT - France.

La marque LE POT DU CHÂTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT DU CHÂTEAU est expirée depuis le 13 août 2008.

PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA VENERIE


PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT - CHÂTEAU DE LA VENERIE, 69640 DENICÉ - France


PROTON DE LA CHAPELLE BENOÎT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

- vins et eaux de vie d'appellation d'origine. - boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie).